Le régulateur américain CFTC propose de nouvelles règles pour les cryptos, mais un écart subsiste

Un important organisme de surveillance financière américain intensifie ses efforts pour créer des règles plus claires pour le monde des cryptos — mais un élément majeur manque toujours.

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) — une agence gouvernementale américaine qui supervise certains marchés financiers, notamment les transactions complexes — a proposé deux nouveaux ensembles de règles pour les cryptos. Cela fait suite aux actions précédentes de la SEC (Securities and Exchange Commission), l'agence qui régule principalement les actions et les investissements.

Ce que couvrent les nouvelles règles :

• Les transactions de cryptos utilisant le levier (emprunter de l'argent pour faire des paris plus importants que ce que vous pourriez vous permettre seul)
• Les transactions utilisant la marge (ne déposer qu'une partie de l'argent et emprunter le reste)
• Un tout nouveau type de bourse enregistrée appelé Crypto Asset Market (CAM)

L'idée est de donner aux plateformes de trading de cryptos un ensemble clair et national de règles à suivre, au lieu du patchwork confus qui existe aujourd'hui. Le président de la CFTC, Mike Selig, a déclaré que l'agence souhaite fournir "des règles claires de la route" pour les cryptos.

Le grand écart qui subsiste : La CFTC n'a PAS le pouvoir de réguler les marchés au comptant — il s'agit de l'achat et de la vente simples et directs de cryptos aux prix d'aujourd'hui, sans emprunt. Cela couvre l'achat quotidien de grandes pièces comme le Bitcoin et l'Ethereum. La seule exception : la CFTC peut toujours sévir contre la fraude et la manipulation sur ces marchés.

Cet écart existe parce que le Congrès (les législateurs américains) n'a pas réussi à adopter une loi sur les cryptos — le Digital Asset Market Clarity Act — qui a été bloquée au Sénat le mois dernier. Sans cette loi, les régulateurs font ce qu'ils peuvent par eux-mêmes.

Faits clés à savoir :

• Les règles seront ouvertes à une période de commentaires publics de 60 jours
• Des plateformes majeures comme Coinbase et Crypto.com sont déjà enregistrées auprès de la CFTC
• Actuellement, la CFTC et la SEC n'ont que des dirigeants républicains, car le président Trump n'a pas nommé de nouveaux membres

En résumé : Les régulateurs construisent des règles plus claires pour les cryptos pièce par pièce, mais tant que le Congrès n'agit pas, l'achat et la vente quotidiens de cryptos restent dans une zone grise réglementaire.

Ceci est un résumé généré par IA. Lisez l'article original sur : https://www.coindesk.com/policy/2026/10/05/u-s-cftc-joins-sec-in-proposing-crypto-regulations-though-spot-market-gap-lingers