Personnel de la SEC : Les rachats de crypto sont OK—Si le réseau fonctionne vraiment
Le personnel de la SEC affirme que les rachats de jetons crypto ne transforment pas une pièce en 'valeur mobilière'—mais seulement si le réseau est déjà fonctionnel. Les critiques l'appellent une échappatoire.
Source de l'image: Decrypt
La SEC américaine (Securities and Exchange Commission — l'agence gouvernementale qui régule les investissements) vient de donner de bonnes nouvelles aux projets crypto, avec une condition importante.
Une partie de la SEC appelée la Division de la finance des sociétés a publié de nouvelles directives indiquant que si un réseau crypto est déjà opérationnel et fonctionnel, un projet peut annoncer un rachat de jetons (racheter ses propres pièces sur le marché, souvent pour soutenir le prix) sans que cela transforme automatiquement le jeton en valeur mobilière (un produit d'investissement réglementé, comme une action, qui est soumis à des règles légales strictes).
Pourquoi est-ce important ? Le fait qu'un jeton soit considéré comme une "valeur mobilière" dépend du test de Howey — une règle légale de longue date de la Cour suprême. Une partie clé de ce test demande si les investisseurs comptent sur les "efforts managériaux essentiels" d'une entreprise pour gagner de l'argent. Le personnel de la SEC dit maintenant que les rachats sur un réseau fonctionnel ne comptent pas comme une telle promesse.
Voici les points clés :
- Réseaux fonctionnels : Annoncer des rachats est acceptable — cela ne fait PAS du jeton une valeur mobilière.
- Réseaux pas encore fonctionnels : Présenter les rachats comme un moyen de gagner des rendements ou profits (bénéfices pour les détenteurs) pourrait toujours enfreindre les lois sur les valeurs mobilières.
- Également autorisé : Promettre de maintenir, améliorer ou développer un réseau fonctionnel, et promouvoir ses utilisations actuelles.
L'avocat Gabriel Shapiro a qualifié ce mouvement de "échappatoire," avertissant que les équipes crypto peuvent maintenant augmenter le prix de leurs jetons avec des rachats et profiter de nombreux avantages de l'investissement public — sans donner aux détenteurs les droits que les propriétaires d'actions obtiennent normalement.
En résumé : La SEC facilite le fonctionnement des projets crypto, mais les règles sont plus souples et plus faciles à annuler que les lois réelles adoptées par le Congrès. Pour les débutants, le message est simple : les rachats sur les réseaux crypto établis font maintenant face à moins de risques réglementaires — pour l'instant.
Ceci est un résumé généré par IA. Lisez l'article original sur : https://decrypt.co/379398/sec-staff-token-buybacks-dont-make-crypto-security